Jurisprudence (Französisch)
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In:
Revue économique de l'OCDE
;
2010
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ISSN:
- Aufsatz (Zeitschrift) / Elektronische Ressource
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Titel:Jurisprudence
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Beteiligte:
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Erschienen in:
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Verlag:
- Neue Suche nach: OECD Publishing
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Erscheinungsort:Paris
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Erscheinungsdatum:2010
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Format / Umfang:13 p
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Anmerkungen:Vol. 2009, no. 2, p. 125-137
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ISSN:
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ZDBID:
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DOI:
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Medientyp:Aufsatz (Zeitschrift)
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Format:Elektronische Ressource
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Sprache:Französisch
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Schlagwörter:
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Datenquelle:
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Évolution du droit de l'environnement en matière d'énergie nucléaireBerger, Stanley David et al. | 2008
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Le transport aérien de passagers : Réglementation, structure du marché et performanceGönenç, Rauf et al. | 2003
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Mise en oeuvre et effets de la réforme de la réglementation : Leçons à tirer et problématique actuelleGönenç, Rauf et al. | 2003
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Estimation du comportement cyclique des taux de marge : Une note techniqueOliveira Martins, Joaquim et al. | 2003
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Production et utilisation des TIC : Perspectives sectorielles sur la croissance de la productivité dans la zone OCDEPilat, Dirk et al. | 2003
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Loi relative à la gestion des déchets radioactifs (République de Corée, 2009)Organisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2009
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Accords bilatérauxOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2010
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La directive établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires : L'approche européenne de la sûreté nucléaireGarribba, Massimo et al. | 2010
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Instruments juridiques internationaux encourageant les synergies dans les domaines de la sûreté, de la sécurité et des garanties : Mythe ou réalité ?Vasmant, Alexis et al. | 2010
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Mesure des restrictions visant les investissements directs de l'étranger dans les pays de l'OCDEGolub, Stephen S. et al. | 2004
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L'Union européenne et la non-prolifération : vers un saut qualitatif ?Kobia, Roland et al. | 2008
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Travaux réglementaires internationauxOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2012
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La cour internationale de justice sur les dommages transfrontières potentiels : conséquences en droit nucléaireCletienne, Marie et al. | 2011
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Le cadre réglementaire et institutionnel japonais dans le contexte de l'accident de FukushimaOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2011
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Les règles budgétaires s'appliquant aux collectivités territorialesSutherland, Douglas et al. | 2006
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La réforme de la réglementation dans le secteur du transport routier de marchandisesBoylaud, Olivier et al. | 2003
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Les déterminants des dépenses publiques de santé et de soins de longue duréeOliveira Martins, Joaquim et al. | 2008
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Le regroupement international des fonds des exploitants : un moyen d'augmenter le montant de la garantie financière disponible pour couvrir la responsabilité nucléaire ?Pelzer, Norbert et al. | 2012
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Droit de l'environnement et droit nucléaire : une symbiose croissanteOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2009
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Travaux législatifs et réglementaires nationauxOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2010
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Harmonisation de la responsabilité civile nucléaire au sein de l'Union européenne : Défis, options et limitesHandrlica, Jakub et al. | 2010
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Article 123 de la Loi sur l'énergie atomique de 1954Organisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2009
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Décisions administrativesOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2012
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Les systèmes internationaux de protection radiologique : Principales structures et défis actuelsLazo, Edward Nicholas et al. | 2012
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Le cadre juridique universel de la lutte contre le terrorisme nucléaireGehr, Walter et al. | 2012
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Améliorer le rapport coût-efficacité des dépenses publiques : L'expérience des pays de l'OCDE| 2005
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Consolidations tarifaires, protection inutilisée et libéralisation des échanges agricolesWalkenhorst, Peter et al. | 2004
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Effet de l'éducation et du capital social sur la croissance dans les pays de l'OCDETemple, Jonathan et al. | 2003
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Éléments de réflexion critiques sur l'accord de coopération dans le domaine du nucléaire civil entre l'Inde et les États-UnisMichel, Quentin et al. | 2012
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Une comparaison des niveaux de productivité structurels des grands pays industrialisésBourlès, Renaud et al. | 2006
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Causes de la disparité des délais d'attente en chirurgie non urgente dans les pays de l'OCDESiciliani, Luigi et al. | 2005
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Travaux Législatifs et Réglementaires Nationaux : (French version)Organisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2012
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Travail législatifs et réglementaires nationauxOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2010
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La bourse, le marché de l'immobilier et le comportement des consommateursBoone, Laurence et al. | 2003
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De Tchernobyl à Fukushima, 25 ans d'évolution du droit nucléaire international et aprèsKus, Selma et al. | 2011
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Le jugement de la Cour européenne de justice dans l'Affaire TemelínSchärf, Wolf-Georg et al. | 2010
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Comportement de départ à la retraite dans les pays de l'OCDE : L'impact des systèmes de pension de vieillesse et d'autres programmes de transferts sociauxDuval, Romain et al. | 2005
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Renaissance de l'énergie nucléaire en Italie : Conserver l'impulsionIaccarino, Fabrizio et al. | 2010
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Politique, gestion et R-D environnementalesJohnstone, Nick et al. | 2007
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Décret législatif définissant les règles à respecter pour la construction de nouvelles unitésOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2010
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Ratios fiscaux pour les revenus du travail et du capital et pour la consommationCarey, David et al. | 2003
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Évolution de la jurisprudence dans le cadre de la politique allemande relative au stockage des déchets nucléairesKühne, Gunther et al. | 2012
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Vers une harmonisation des estimations de l'investissement en logicielsAhmad, Nadim et al. | 2005
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Notes sommairesOrganisation de coopération et de développement économiques / Agence pour l'Energie Nucléaire et al. | 2009
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Mesurer la productivitéPilat, Dirk et al. | 2003
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Le paradoxe de la productivité : L'apport des micro-donnéesPilat, Dirk et al. | 2005
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L'estimation du taux de chômage structurel des pays de l'OCDE| 2003
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La fiscalité et l'environnement des entreprises comme déterminants des investissements directs étrangers| 2008
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Dynamique des entreprises et politiquesBrandt, Nicola et al. | 2005
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Le renouveau du nucléaire : un nouveau droit nucléaire ?Pelzer, Norbert et al. | 2010
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Le secteur des télécommunications : Réglementation, structure du marché et performanceBoylaud, Olivier et al. | 2003
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Évolutions du statut du Commissariat à l'énergie atomique (CEA)Grammatico-Vidal, Laetitia et al. | 2009